Pâtisserie Fashion
Présentation de la marque Pâtisserie Fashion
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par monsieur Philippe Brunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pâtisserie Fashion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pâtisserie Fashion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtisserie Fashion est expirée depuis le 14 janvier 2023.
Philippe Brunet a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19