Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pâtisserie Fashion
M. Philippe Brunet

Numéro de dépôt :
3974513
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2023
Pâtisserie Fashion de Philippe Brunet

Présentation de la marque Pâtisserie Fashion

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par monsieur Philippe Brunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pâtisserie Fashion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Philippe Brunet domicilié(e) 56 rue Chapon - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Brunet domicilié(e) 56 rue Chapon - 75003 - Paris - France.

La marque Pâtisserie Fashion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtisserie Fashion est expirée depuis le 14 janvier 2023.

Philippe Brunet a également déposé les autres marques suivantes : FW COM.FORWARD


M. Philippe Brunet - 56 rue Chapon - 75003 - Paris - France


M. Philippe Brunet - 56 rue Chapon - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.